Séance publique du lundi 25 septembre 2017
La prochaine séance publique du Conseil départemental de l’Essonne se tiendra le lundi 25 septembre 2017 à partir de 9h.
L’ordre du jour de la séance
Administration générale, finances et évaluation des politiques publiques
1 – Compte rendu des décisions du Président du Conseil départemental prises par délegation des compétences au Président conformément a la déliberation 2015-00-0006 du 22 juin 2015
2 – Abrogation de la délibération 2017-01-0010 du 27 mars 2017 relative a la création d’organismes paritaires communs entre le Département de l’Essonne et le syndicat mixte ouvert (SMO) Essonne numérique
3 – Représentation du Conseil départemental au sein des conseils d’administration des organismes extérieurs. Autorisation a bénéficier des remboursements de frais et a percevoir une rémunération
4 – Autorisation préalable de remboursement de frais d’usage d’un véhicule personnel ou autorisation d’usage d’un véhicule de la flotte de l’agence Essonne développement ou de la SME Essonne Aménagement pour le représentant du Conseil départemental qui y siège et en assure la présidence
5 – Déliberation en vue de trois contrats de 3 ans pour le poste de directeur de la sécurité et de la prévention, de directeur des sports et celui de chef de service attractivité et développement territorial
Éducation, jeunesse et sports, culture et tourisme
6 – Modalités de réutilisation des données publiques
7 – Approbation d’une convention de partenariat entre le Département de l’Essonne et l’association via91 – TELIF Essonne pour un montant de 100 000 €
8 – Dotation principale prévisionnelle de fonctionnement des collèges publics – exercice 2018 – montant : 7 564 433 €
Affaires sociales, habitat, politique de la ville
9 – Mise en œuvre de la politique départementale d’animation de la vie sociale et du développement local – soutien en faveur des espaces d’animation de la vie sociale et de la Fédération des centres sociaux de l’Essonne
10 – Rapport d’activité 2016 du GIP FSL 91
11 – Nouvelle politique de la ville départementale pour la cohésion sociale et le renouvellement urbain des quartiers prioritaires de l’Essonne
12 – Approbation de la convention de liquidation de l’Opievoy conclue entre l’état et les départements de l’Essonne, du Val-d’Oise et des Yvelines, en application du décret du 27 décembre 2016
Développement durable, patrimoine départemental, mobilités et développement économique
13 – Subvention exceptionnelle au syndicat intercommunal du regroupement pedagogique du plateau (sirpp)
14 – Nouvelle politique contractuelle avec les territoires essonniens
15 – Avis du departement de l’essonne sur le projet de perimetre du schema de coherence territoriale (scot) du grand paris sud seine- essonne-senart
16 – Nouvelle politique departementale de l’eau
17 – Amenagement numerique : signature de l’avenant a la convention particuliere n°14015403 « versement de subvention programmation 2014 » conclue entre la region ile-de-france et le departement
Commission du règlement
18 – Proposition de création d’une mission d’information et d’évaluation
19 – Règlement intérieur du Conseil départemental
20 – Représentation du Conseil départemental de l’Essonne au sein du groupement d’intérêt public du fonds de solidarité pour le logement 91 (GIP FSL 91)
