La prochaine séance publique du Conseil départemental se tiendra le lundi 14 mars 2016, à 9h dans la salle de l’Assemblée départementale (Rue des Mazières à Evry).

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1 – ADMINISTRATION GENERALE, FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

• Décision modificative de crédits n°1 – Exercice 2016 – Budget principal (Rapporteur : Dominique Echaroux).

2 – ÉDUCATION, JEUNESSE ET SPORTS, CULTURE ET TOURISME

• Modification de la délibération 2012-03-0028 et de l’avenant modificatif 2013-03-0016 portant sur les mesures départementales en faveur du sport (Rapporteur : Sophie Rigault)
• Premier versement de subvention de fonctionnement à 3 associations d’anciens combattants et victimes de guerre et à caractère patriotique. Montant : 5 265 € (Rapporteur : Dominique Bougraud)
• Premier versement de subvention de fonctionnement aux 15 associations oeuvrant pour l’animation sociale et citoyenne. Montant : 33 900 € (Rapporteur : Nicole Poinsot).
• Premier versement de subvention de fonctionnement à 3 associations en faveur de la politique jeunesse. Montant : 7 000 € (Rapporteur : Sophie Rigault).
• Premier versement de subvention de fonctionnement à 17 associations oeuvrant en faveur de la politique culturelle. Montant : 103 200 € (Rapporteur : Aurélie Gros).

3 – AFFAIRES SOCIALES, HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE

• Aménagement au fond de cohésion sociale et urbaine et liens avec les programmes ANRU (Rapporteur : Sandrine Gelot-Rateau).
• Protocole d’accord pour un paiement ordonné et soutenable des tiers détenant des créances impayées à l’égard du Département de l’Essonne – Approbation du protocole d’accord à conclure avec la caisse d’allocation familiales pour un montant de 432 803,99 € (Rapporteur : François Marhuenda).
• Premier versement sur subvention au titre de l’année 2016 à 25 associations relevant des secteurs enfance et famille, personnes handicapées, personnes âgées, prévention médico-sociale et solidarité, pour un montant total de 531 525 € – Approbation de la convention Alzheimer Essonne. Montant : 531 525 € (Rapporteur : Françoise Marhuenda).
• Premier versement sur la subvention au titre de l’année 2016 aux associations ADIL 91 et SOLIHA Essonne. Montant : 42 992 € (Rapporteur : Claude Pons).
• Premier versement de subvention de fonctionnement à 6 associations oeuvrant pour l’égalité Femmes-Hommes. Montant : 46 992 € (Rapporteur : Dominique Bougraud).

4 – DÉVELOPPEMENT DURABLE, PATRIMOINE DÉPARTEMENTAL, MOBILITÉS ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

• Subvention exceptionnelle de 24 992 € dans le cadre de la procédure de dissolution et de liquidation amiable de l’agence d’urbanisme et de développement Seine-Orge et approbation du principe d’une convention pour l’accès aux archives et fonds documentaires de l’AUDESO (Rapporteur : Patrick Imbert).
• Augmentation du capital de la société publique locale (SPL)  des territoires de l’Essonne (Rapporteur : Michel Bournat).

5 – REGLEMENT

• Règlement intérieur du Conseil départemental (Rapporteur : Alexandre Touzet).
• Moyens mis à disposition des groupes d’élus (Rapporteur : Alexandre Touzet).
• Maintien du taux des indemnités de fonction allouées aux Conseillers départementaux. (Rapporteur : François Durovray).

6 – MOTION

• La Région Île-de-France doit s’installer en grande couronne (Rapporteur : Rafika Rezgui).