Séance publique du lundi 18 décembre 2017

La prochaine séance publique du Conseil départemental de l’Essonne se tiendra le lundi 18 décembre 2017 à partir de 9h.

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L’ordre du jour de la séance

ADMINISTRATION GENERALE, FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

• RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES

• BUDGET PRIMITIF – EXERCICE 2018 – BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXES; REGULARISATIONS AMORTISSEMENTS TRAVAUX SOUS MANDAT

• PPI 2017-2021 CREDITS DE PAIEMENT 2018

• DELIBERATION CADRE DE LA POLITIQUE DE TARIFICATION DES PRESTATIONS DES SERVICES PUBLICS ET DES REDEVANCES D’OCCUPATION DU DOMAINE DU DEPARTEMENT DE L’ESSONNE

• CONVENTION PARTENARIALE D’OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LE DEPARTEMENT DE L’ESSONNE ET LE SDIS DE L’ESSONNE – 2018 A 2021

• INFORMATION SUR L’UTILISATION DES DEPENSES IMPREVUES EN FONCTIONNEMENT : 50 K€ OURAGAN IRMA ET 25 K€ OURAGAN MARIA – CROIX ROUGE

• NOUVEAU REGIME INDEMNITAIRE

• PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE. AVENANT N°4 A LA CONVENTION DE PARTICIPATION SIGNEE AVEC INTERIALE POUR LA COUVERTURE DU RISQUE PREVOYANCE

• PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE EN FAVEUR DES AGENTS DU DEPARTEMENT DE L’ESSONNE

• TELETRAVAIL A DOMICILE ET UTILISATION OPTIMISEE DES OUTILS NOMADES

• VALORISATION FINANCIERE DES ACTIVITES DE FORMATION INTERNE ET DE TUTORAT AU SEIN DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ESSONNE

• TABLEAU DES EFFECTIFS : CREATIONS, SUPPRESSIONS D’EMPLOIS BUDGTERAIRES, SUITE AUX EVOLUTIONS D’ORGANISATION ET DE CARRIERE DES AGENTS

• DELIBERATION EN VUE D’UN CONTRAT DE 3 ANS POUR LE POSTE DE DIRECTEUR DE PROJETS TRANSVERSAUX A LA DIRECTION GENERALE ADJOINTE ACCOMPAGNEMENT ET RESSOURCES

• CONVENTION DE MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE SERVICES DU DEPARTEMENT AUPRES DU SYNDICAT MIXTE OUVERT « ESSONNE NUMERIQUE »

• CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE SERVICES DU DEPARTEMENT AUPRES DU SYNDICAT MIXTE D’ETUDES RN 20

• MARCHES PUBLICS CONCLUS PAR LE DEPARTEMENT DE L’ESSONNE AU COURS DE L’ANNEE 2016

• ADHESION A L’ASSOCIATION GRANDE METROPOLE – ASSOCIATION DES COLLECTIVITES D’ILE-DE-FRANCE

ÉDUCATION, JEUNESSE ET SPORTS, CULTURE ET TOURISME

• CONVENTION RELATIVE A LA COMPENSATION INTERDEPARTEMENTALE ENTRE LE DEPARTEMENT DES HAUTS DE SEINE ET LE DEPARTEMENT DE L’ESSONNE POUR LES COLLEGIENS SCOLARISES HORS ESSONNE : 918 276,70 €

AFFAIRES SOCIALES, HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE

• CONVENTION CADRE 2018-2020 ENTRE L’ETAT, LE DEPARTEMENT DE L’ESSONNE, LA CAISSE D’ALLOCATION FAMILIALES DE L’ESSONNE (CAF), LA MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE (CMSA), POLE EMPLOI, L’UNION DEPARTEMENTALE DES CENTRES COMMUNAUX D’ACTION SOCIALE (UDCCAS), LES PLIE DE L’ESSONNE ET LES ASSOCIATIONS AGREES RELATIVE A LA MISE EN OEUVRE DES DISPOSITIFS D’ACCUEIL D’ORIENTATION ET D’ACCOMPAGNEMENT DES BENEFICIAIRES DU REVENU DE SOLIDARITE ACTIVE (BRSA)

• ADOPTION DU PLAN DEPARTEMENTAL DU LOGEMENT ET DE L’HABITAT 2018-2021

• NOUVELLES MODALITES DE PARTENARIAT AVEC LES ETABLISSEMENTS SOCIAUX ET MEDICO-SOCIAUX ENFANCE : CONTRATS PLURIANNUELS D’OBJECTIFS ET DE MOYENS -CADRE (CPOM)

• CONVENTION PLURIANNUELLE 2017-2020 A CONCLURE AVEC LA CNSA AYANT POUR OBJET LA MODERNISATION ET LA PROFESSIONNALISATION DES SERVICES D’AIDE A DOMICILE DE L’ESSONNE

DÉVELOPPEMENT DURABLE, PATRIMOINE DÉPARTEMENTAL, MOBILITÉS ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

• APPROBATION DU SCHEMA DEPARTEMENTAL D’AMELIORATION DE L’ACCESSIBILITE DES SERVICES AU PUBLIC DE L’ESSONNE

• DECLINAISON OPERATIONNELLE DE LA POLITIQUE DE LA RURALITE – MISE EN PLACE DE DEUX DISPOSITIFS VISANT A LUTTER CONTRE LA DESERTIFICATION MEDICALE SUR LES TERRITOIRES RURAUX

• ASSOCIATION DE PREFIGURATION DU CLUSTER SPORT : ADOPTION DES STATUTS ET DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

• SUBVENTION DE 5 000 € A L’ASSOCIATION ILE DE SCIENCE

• FINANCEMENT DU DEPARTEMENT DE L’ESSONNE POUR LE PROJET DE REHABILITATION DES ARENES DE L’AGORA

• APPROBATION DE LA CONVENTION ENTRE LE DEPARTEMENT DE L’ESSONNE ET LA SAFER POUR LA MISE EN PLACE D’UNE ACTIVITE AGRICOLE, APICOLE ET DE RECHERCHE DE FONDS DE COMPENSATION ECOLOGIQUE SUR LE DOMAINE DEPARTEMENTAL DE MEREVILLE

• ESPACES NATURELS SENSIBLES – RECENSEMENT ET ZONES DE PREEMPTION. COMMUNES DE VILLEJUST ET WISSOUS

• AVIS DU CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ESSONNE SUR LE PROJET DE PLAN DE PREVENTION DE RISQUES TECHNOLOGIQUES (PPRT) AUTOUR DES ETABLISSEMENTS CIM ET ANTARGAZ

• CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D’INDUSTRIE DE L’ESSONNE (CCI) ET LE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L’ESSONNE DANS LE CADRE DE LA DEMARCHE ESSONNE TERRE D’AVENIRS

ADMINISTRATION GENERALE, FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

• COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL PRISES PAR DELEGATION DES COMPETENCES AU PRESIDENT CONFORMEMENT A LA DELIBERATION 2015-00-0006 DU 22 JUIN 2015

REGLEMENT

• ENVELOPPE ANNUELLE DES CREDITS ALLOUES A LA FORMATION DES CONSEILLERS DEPARTEMENTAUX DE L’ESSONNE POUR UN MONTANT DE 100 000 €

• REPRESENTATION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL AU SEIN DU GROUPE HOSPITALIER NORD ESSONNE