Séance publique du lundi 13 novembre 2017

La prochaine séance publique du Conseil départemental de l’Essonne se tiendra le lundi 13 novembre 2017 à partir de 9h.

Télécharger l’ordre du jour

L’ordre du jour de la séance

AFFAIRES SOCIALES, HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE

• MISE EN PLACE D’UN « PACK SORTIE RSA » VISANT À LA SÉCURISATION ET AU RETOUR DANS L’EMPLOI DES BÉNÉFICIAIRES DU RSA

ÉDUCATION, JEUNESSE ET SPORTS, CULTURE ET TOURISME

• PLAN DÉPARTEMENTAL DE DÉVELOPPEMENT DE LA LECTURE PUBLIQUE DE 2018 À 2022

• ADOPTION DE LA NOUVELLE POLITIQUE SPORTIVE « JOUONS COLLECTIF »

ADMINISTRATION GENERALE, FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

• RAPPORT D’ORIENTATION BUDGÉTAIRE – EXERCICE 2018

• DÉCISION MODIFICATIVE DE CRÉDITS N°2 – EXERCICE 2017 – BUDGETS PRINCIPAL ET ANNEXES

• INDEMNITÉ ANNUELLE DE CONSEIL 2017 ALLOUEE A MONSIEUR LE PAYEUR DEPARTEMENTAL

• TEMPS DE TRAVAIL : RÉGIME DES AUTORISATIONS D’ABSENCE DES AGENTS DEPARTEMENTAUX

• DELIBERATION EN VUE DE 5 CONTRATS DE 3 ANS POUR LE POSTE D’INGENIEUR CHEF DE PROJET ET SECURITE A LA DIRECTION DES SYSTEMES D’INFORMATIONS ET E- ADMINISTRATION, GESTIONNAIRE DETTE ET TRESORERIE A LA DIRECTION DES FINANCES, CHARGE DE CONTROLE DES RISQUES A LA DIRECTION DES FINANCES, DIRECTEUR DES PROJETS TRANSVERSAUX A LA DIRECTION DES FINANCES, GEOMATICIEN ANALYSTE DE DONNEES A LA DIRECTION ETUDES, OBSERVATIONS ET PROSPECTIVE

• RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE GESTION 2016 DE LA SEM GENOPOLE

• RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE GESTION 2016 DE LA SEMARDEL

• RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE GESTION 2016 DE LA SEM ESSONNE AMENAGEMENT

• RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE GESTION 2016 DE LA SOCIÉTÉ PUBLIQUE LOCALE (SPL) TERRITOIRES DE L’ESSONNE

• RAPPORT D’ACTIVITÉ ET DE GESTION 2016 DE LA SA D’HLM  LES RÉSIDENCES YVELINES ESSONNE

ÉDUCATION, JEUNESSE ET SPORTS, CULTURE ET TOURISME

• CONVENTION DE COOPÉRATION ENTRE LA FÉDÉRATION FRANÇAISE DE RUGBY ET LE DÉPARTEMENT DE L’ESSONNE POUR LA PÉRIODE 2017-2020

AFFAIRES SOCIALES, HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE

• OBJECTIF ANNUEL D’EVOLUTION DES DÉPENSES AUTORISÉES POUR LES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES SOCIAUX ET MÉDICO-SOCIAUX – PROCÉDURE DE TARIFICATION 2018

DÉVELOPPEMENT DURABLE, PATRIMOINE DÉPARTEMENTAL, MOBILITÉS ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

• RAPPORT 2017 SUR LA SITUATION DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L’ESSONNE EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE

• ESPACES NATURELS SENSIBLES – ACQUISITION DE LA PROPRIÉTÉ DITE DU MOULIN D’ECHARCON – DEMANDE DE SUBVENTION À L’AGENCE DE L’EAU SEINE-NORMANDIE – RECETTE MAXIMALE ATTENDUE : 440 000 €

• ADOPTION DU PLAN D’AMENAGEMENT 2017-2036 DE LA FORET DE BELLEJAME SITUEE SUR LE TERRITOIRE DES COMMUNES DE MARCOUSSIS ET DE LINAS

• STRATÉGIE DE LUTTE ANTIVECTORIELLE 2017-2020 DÉFINIE PAR LES DÉPARTEMENTS DE L’ESSONNE, DE SEINE-ET- MARNE, DES YVELINES, DES HAUTS-DE-SEINE ET DU VAL D’OISE

• LITIGE ENTRE LE DÉPARTEMENT ET LA SOCIÉTÉ SATELEC. PROPOSITION DE PROTOCOLE DE TRANSACTION

• MODIFICATION DU PROGRAMME DE REQUALIFICATION DE LA RD 36 EN PLATEFORME MULTIMODALE SUR LA SECTION  OUEST DE CHÂTEAUFORT EN YVELINES JUSQU’À L’ENTRÉE AU CEA À SACLAY

• IMMEUBLE FRANCE-EVRY. ACQUISITION DE SURFACES ET PARKINGS SITUES TOUR MALTE ET TOUR LORRAINE

• AVENANTS AUX PROTOCOLES PASSES AVEC LE GIE COMUTITRES ET LE STIF

ADMINISTRATION GENERALE, FINANCES ET EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

• COMPTE RENDU DES DECISIONS DU PRESIDENT DU CONSEIL DEPARTEMENTAL PRISES PAR DELEGATION DES COMPETENCES AU PRESIDENT CONFORMEMENT A LA DELIBERATION 2015-00-0006 DU 22 JUIN 2015

MOTIONS

• NON À LA BAISSE DES APL ET À LA BAISSE DES MOYENS DU LOGEMENT SOCIAL (RGE)