La prochaine séance publique du Conseil départemental se tiendra le lundi 11 avril 2016, à 9h dans la salle de l’Assemblée départementale (Rue des Mazières à Evry).

• Intervention de Stéphane BEAUDET, vice-Président (LR) du Conseil régional d’Île-de-France en charge des transports.

1 – DÉVELOPPEMENT DURABLE, PATRIMOINE DÉPARTEMENTAL, MOBILITÉS ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

• Avis du Conseil départemental sur le dossier d’enquête publique de la ligne 18 du Grand Paris Express (Rapporteur : Nicolas MEARY)
• Reconstitution du syndicat mixte ouvert d’études RN20 (Rapporteur : Eric MEHLHORN)
• Fixation des tarifs des transports scolaires pour l’année scolaire 2016-2017 (Rapporteur : Nicolas MEARY)

2 – ÉDUCATION, JEUNESSE ET SPORTS, CULTURE ET TOURISME

• Création du nouveau dispositif éducatif en faveur des collégiens essonniens intitulés « Offre de découverte et éducative » (ODE 91). (Rapporteur : Caroline PARATRE)
• Tarifs restauration 2016-2017 et convention à conclure avec la Caisse d’allocation familiale de l’Essonne (Rapporteur : Caroline PARATRE)
• Fixation des nouveaux tarifs du stade Robert Bobin à compter du 1er mai 2016 (Rapporteur : Sophie RIGAULT)

3 – ADMINISTRATION GÉNÉRALE, FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

• Candidature à l’expérimentation de la certification des comptes (Rapporteur : Dominique ECHAROUX)
• Modification de la délibération 2015-01-0014 adoptée le 28 septembre 2015 autorisant le payeur départemental à poursuivre par voie de commandement, d’opposition à des tiers détenteurs, de saisie vente, ainsi que par tous les actes de poursuites prévus par le livre des procédures fiscales et du Conde général des impôts (Rapporteur : Dominique ECHAROUX)
• Convention de prélèvement SEPA (Rapporteur : Dominique ECHAROUX)
• Recrutement de personnels intermittents du spectacle pour la saison artistique 2016 du domaine départemental de Chamarande (Rapporteur : Aurélie GROS)
• Définition de postes – Contrats de 3 ans dans plusieurs directions (Rapporteur : Alexandre TOUZET)

4 – AFFAIRES SOCIALES, HABITAT, POLITIQUE DE LA VILLE

• Protocole d’accord avec l’association « Oeuvre Normande des mères » pour un paiement ordonnée et soutenable des tiers détenant des créances impayées à l’égard du Départemental de l’Essonne – Montant total : 93 770,94 € (Rapporteur : François MARHUENDA)
• Protocole d’accord avec l’association « Jeunesse Feu Vert » pour un paiement ordonnée et soutenable des tiers détenant des créances impayées à l’égard du Départemental de l’Essonne – Montant total : 612 358,21 € (Rapporteur : François MARHUENDA)
• Protocole d’accord avec la Croix Rouge Française pour un paiement ordonnée et soutenable des tiers détenant des créances impayées à l’égard du Départemental de l’Essonne – Montant total : 1 247 189,53 € (Rapporteur : François MARHUENDA)
• Protocole d’accord avec le Comité départemental de sauvegarde de l’enfant adulte pour un paiement ordonnée et soutenable des tiers détenant des créances impayées à l’égard du Départemental de l’Essonne – Montant total : 781 559,99 € (Rapporteur : François MARHUENDA)
• Protocole d’accord avec le Centre Français de Protection de l’Enfance pour un paiement ordonnée et soutenable des tiers détenant des créances impayées à l’égard du Départemental de l’Essonne – Montant total : 874 292,76 € (Rapporteur : François MARHUENDA)
• Protocole d’accord avec Thelemythe pour un paiement ordonnée et soutenable des tiers détenant des créances impayées à l’égard du Départemental de l’Essonne – Montant total : 91 224,26 € (Rapporteur : François MARHUENDA)
• Protocole d’accord avec la Fondation Diaconesses de Reuilly pour un paiement ordonnée et soutenable des tiers détenant des créances impayées à l’égard du Départemental de l’Essonne – Montant total : 3 579 387,95 € (Rapporteur : François MARHUENDA)
• Protocole d’accord avec l’association des amis de la Fondation Serge Dassault Corbeil pour un paiement ordonnée et soutenable des tiers détenant des créances impayées à l’égard du Départemental de l’Essonne – Montant total : 1 061 405,85 € (Rapporteur : François MARHUENDA)
• Protocole d’accord avec l’association des amis de la Fondation Serge Dassault Mennecy pour un paiement ordonnée et soutenable des tiers détenant des créances impayées à l’égard du Départemental de l’Essonne – Montant total : 884 743,88 € (Rapporteur : François MARHUENDA)

5 – DÉVELOPPEMENT DURABLE, PATRIMOINE DÉPARTEMENTAL, MOBILITÉS ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

• Attribution d’une subvention exceptionnelle d’investissement d’un montant de 4 029 010 € à l’Établissement Public Territorial N°12 dans le cadre d’une convention particulière pour la réalisation de cinq opérations (Rapporteur : Michel BOURNAT)
• Retrait du syndicat mixte ouvert Paris Métropole (Rapporteur : Michel BOURNAT)