Ordre du jour de la séance publique du 12 octobre 2015

Ordre du jour de la séance publique du 12 octobre 2015

Assemblée départementale

La prochaine séance publique du Conseil départemental se tiendra le lundi 12 octobre 2015, à 9h dans la salle de l’Assemblée départementale (Evry).

 

1 – Administration générale, finances et évaluation des politiques publiques

  • Rapport d’activité des services départementaux 2014 (Rapporteur : Alexandre Touzet)

 

2 – Développement durable, patrimoine départemental, mobilités et développement économique

  • Avis sur le contrat de développement territorial Paris-Saclay territoire sud (Rapporteur : Michel Bournat)

 

3 – Administration générale, finances et évaluation des politiques publiques

  • Instauration d’un indemnité de départ volontaire (Rapporteur : Alexandre Touzet)
  • Protocole transactionnel Canon et Xerox (Rapporteur : Alexandre Touzet)
  • Renouvellement des jurys de concours d’architecture et d’ingénierie en cours (Rapporteur : Eric Mehlhorne)
  • SERMARDEL – Autorisation de conclusion d’un pacte d’actionnaires (Rapporteur : Dominique Echaroux)

 

4 – Éducation, jeunesse et sports, culture et tourisme

  • Dotation principale de fonctionnement des collèges publics – Exercice 2016 – Montant : 9 389 453 euros (Rapporteur : Caroline Parâtre)

 

5 – Affaires sociales, habitât, politique de la ville

  • Bilan d’étape du schéma départemental de l’enfance et des familles 2011-2016 « Bien grandir en Essonne » et adoption de l’avenant n°4 du protocole de coordination pour la prévention et la protection de l’enfance (Rapporteur : Françoise Marhuenda)

 

6 – Développement durable, patrimoine départemental, mobilités et développement économique

  • Aménagement foncier agricole et forestier – Délibération modificative à la délibération 2006-06-0007 du 1er juin 2006 instituant la commission départementale d’aménagement foncier (Rapporteur : Brigitte Vermillet)
  • Plateau de Saclay – RD 36 – RD 128 – RD 446 – ZAC du moulon à Gif-sur-Yvette, Orsay et Saint-Aubin – ZAC du quartier de l’École Polytechnique à Palaiseau – Accord de principe pour la réalisation sous maîtrise d’ouvrage de l’Établissement Public Paris-Saclay (EPPS) de trois carrefours sur la RD 36 est et pour une maîtrise d’ouvrage des études par l’EPPS du réaménagement de l’échangeur de Corbeille (RD128/RD446/RN118) – (Rapporteur : Eric Mehlhorne)

 

7 – Motions